Mentions légales
1. Editeur du site
Artisio — [Raison sociale]
Forme juridique : [SAS / SARL / Auto-entrepreneur]
Capital social : [Montant] €
SIRET : [Numéro SIRET]
RCS : [Ville et numéro RCS]
TVA intracommunautaire : [Numéro]
Adresse : [Adresse complète]
Email : contact@artisio.fr
Directeur de la publication : [Nom du dirigeant]
2. Hébergement
Vercel Inc.
440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, USA
Site : vercel.com
Base de données :
Supabase Inc. — serveurs AWS eu-west (Europe)
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site Artisio (textes, graphismes, logos, icônes, images, logiciels) est la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Protection des données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données.
Pour plus d'informations, consultez notre Politique de confidentialité.
DPO : dpo@artisio.fr
5. Cookies
Le site utilise uniquement des cookies strictement nécessaires au fonctionnement du service (authentification, session). Aucun cookie publicitaire n'est utilisé. Conformément à la délibération CNIL n°2020-091, ces cookies sont exemptés de consentement.
6. Limitation de responsabilité
Artisio s'efforce de fournir un service fiable et disponible. Toutefois, l'éditeur ne saurait être tenu responsable des interruptions de service, pertes de données ou dommages indirects résultant de l'utilisation du service.
Les devis et factures générés par Artisio sont des outils d'aide à la gestion. L'artisan reste seul responsable de la conformité de ses documents comptables vis-à-vis de la législation en vigueur.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.